Reglement interieur kerfetan

Règlement intérieur ? Village Vacances de Ker Fétan ? MAJ Juin 2008 Règlement intérieur 1 ? Le respect du règlement. Séjourner au Village de Vacances de Ker Fétan implique l?acceptation des dispositions du présent règlement et l?engagement de s?y conformer. L?acceptation du règlement intérieur par le locataire est formalisée par la signature du contrat de réservation et entraîne l?acceptation de l?ensemble des personnes figurant sur le bulletin de réservation. 2 ? Admission des visiteurs et des clients Pour être admis à pénétrer et à séjourner dans le Village de Vacances, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Les personnes inscrites sur le bulletin de réservation bénéficient de facto de cette autorisation pendant la durée du séjour mentionnée sur le bulletin de réservation. Toute personne ne figurant pas sur un bulletin de réservation est considérée comme visiteur. A ce titre, elle doit se présenter à l?accueil et obtenir l?autorisation du gestionnaire ou de son représentant préalablement à toute entrée dans le Village de Vacances. 3 ? Les formalités de police Tout client devant séjourner au moins une nuit dans le village de vacances doit présenter au gestionnaire, ou à son représentant, ses pièces d?identité et remplir, le cas échéant, les formalités de police. 4 ? Les mineurs non accompagnés Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne sont admis qu?avec une autorisation écrite de ceux-ci. 5 - L?installation L?installation se fait dans le logement indiqué par les responsables du village. Elle n?est possible qu?après avoir réglé l?ensemble des formalités administratives au bureau d?accueil : solde du séjour, remise du chèque de caution? 6 ? Le bureau d?accueil Ouvert de 9h00 à 12h30 et de 14h30 à 19h30 du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 le samedi et de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 le dimanche en juillet et août, on trouve au bureau d?accueil tous les renseignements sur les services du Village de Vacances, les informations touristiques de la région et les adresses utiles. Un cahier de réclamations est mis à la disposition des usagers. Les réclamations ne sont prises en compte que si elles sont signées, datées et font état de faits récents. En dehors des mois de juillet et août, les horaires d?ouverture sont affichés à la porte de l?accueil. 7 ? Le règlement des prestations Les prestations (loyers, participation aux activités payantes?) sont dues au bureau d?accueil. Leur montant est affiché au bureau d?accueil. Elles sont variables selon la durée du séjour et les périodes de l?année. Le montant du séjour doit être entièrement soldé un mois avant la remise des clefs. En cas de non respect de cette échéance, le loueur se garde la possibilité de remettre en location le logement ou la salle sans avoir à indemniser le locataire initial pour la rupture éventuelle du contrat. 8 ? Jours et heures d?arrivée Sauf accord contraire, L?hébergement est mis à disposition entre 16 et 20 heures le jour de l?arrivée et doit être rendu le jour de départ, entre 8 et 10 heures. Nota : Les personnes arrivant en dehors des jours et horaires prévus sont priées d?en avertir le village de vacances au plus tard le jour prévu pour l?arrivée avant 20 heures. 9 ? Le respect de la tranquillité de tous Le silence doit être instauré de 22 heures à 8 heures du matin. En cas d?intervention de la force publique pour tapage nocturne, les éventuelles contraventions et poursuites seront à la charge des contrevenants. Les usagers du Village de Vacances doivent éviter tout bruit susceptible de gêner le voisinage (attention aux radios, aux conversations bruyantes sur les terrasses, à la fermeture des portières de voiture, etc. ?) Les usagers sont informés que l?usage de machines bruyantes nécessaire à l?entretien des espaces verts sera possible du lundi au samedi de 10h00 à midi et de 15h00 à 17h30. 10 ? Les animaux domestiques Règlement intérieur ? Village Vacances de Ker Fétan ? MAJ Juin 2008 La présence d?animaux de compagnie : chats et chiens (Chien de catégorie 1 et 2 interdit), est autorisée à raison d?un seul animal par logement. Ces animaux ne doivent pas être laissés en liberté, ne pas faire leurs besoins dans l?enceinte du village, ne pas nuire à la tranquillité et à la sécurité des vacanciers, ne pas rester seuls dans l?hébergement. Le carnet de vaccination doit être présenté à l?arrivée. 11 ? Les visiteurs Avec l?autorisation d?un responsable du Village de vacances, les visiteurs sont admis dans le village sous la responsabilité des usagers qui les reçoivent. Ils n?ont pas accès aux équipements du village et en particulier à la piscine. Leurs véhicules doivent être stationnés à l?extérieur du village. 12 ? Les véhicules des clients La circulation des véhicules dans le village de vacances n?est pas autorisée en dehors des parkings. Lorsque les parkings sont complets, le stationnement se fait à l?extérieur du Village de Vacances, le long de la route, côté village. Les voies d?accès « Pompiers » doivent rester libres. Entre 22h00 et 7h00, le stationnement se fait exclusivement à l?extérieur du village de vacances, le long de la route. 13 ? L?hygiène et l?environnement Chacun doit veiller à la propreté, à l?hygiène et à l?aspect général du village. Les déchets de toute nature doivent être placés dans les containers et bacs prévus à cet effet. Les fumeurs sont invités à utiliser des cendriers. 14 ? Les risques d?incendie Les feux à l?air libre sont interdits en dehors de l?usage de barbecues. En cas d?incendie, il faut prévenir immédiatement la direction ou l?un de ses représentants. Les extincteurs sont disposés sur le terrain afin d?être utilisés à bon escient. Une trousse de premier secours est à votre disposition à l?accueil. 15 ? Les risques de vol Si la direction est responsable des objets déposés par les clients dans ses locaux et doit surveiller le village, l?usager garde la responsabilité de ce qui lui appartient, doit assurer la protection de ses biens et signaler la présence de tout intrus. 16 ? Les jeux Les espaces de jeux et de loisirs sportifs sont mis à la disposition exclusive des clients (et éventuellement de leurs invités sous réserves de l?accord de la direction pour ces derniers). Les enfants doivent être placés sous la surveillance de leurs parent. La structure gonflable est réservé au jeunes enfants mesurant au maximum un mètre quarante. Aucun jeu gênant ne doit être organisé dans les zones de circulation, sur les parkings, dans les locaux collectifs ni dans les espaces de jeux ou de loisirs sportifs. 17 ? La piscine La fréquentation est réservée exclusivement aux clients du Village de Vacances. Elle est autorisée aux heures d?ouverture telles qu?elles sont indiquées : livret d?accueil, panneau d?affichage? En dehors de ces horaires, l?utilisation de la piscine est strictement interdite. La présence des mineurs se fait sous la responsabilité de leurs parents. En l?absence du maître-nageur, la présence des parents est indispensable. La porte d?entrée doit être maintenue fermée pour empêcher la pénétration des enfants dans l?enceinte de la piscine et le système de sécurité ne pas être bloqué. L?entrée dans l?enceinte de la piscine se fait pieds nus. Préalablement à l?entrée dans l?eau, les baigneurs doivent prendre une douche. Le port d?un maillot de bain est obligatoire. 18 ? Le restaurant et le bar Le restaurant et le bar sont ouverts aux usagers du Village de Vacances et aux visiteurs autorisés par la direction. La consommation de boissons alcoolisées ne peut se faire que dans le respect des dispositions légales et réglementaires. En particulier, la direction se réserve le droit d?interdire le service de boissons alcoolisées à toute personne présentant un état d?ébriété apparent. Les consignes concernant le respect de la tranquillité de tous s?appliquent également pour le bar et sa terrasse. Règlement intérieur ? Village Vacances de Ker Fétan ? Juin 2008 19 ? L?usage du tabac dans les locaux collectif Le village de vacances ne disposant pas de locaux permettant de distinguer des zones fumeurs et des zones non-fumeurs, l?usage du tabac est interdit dans l?ensemble des locaux collectif. même en cas d?usage à titre privé des locaux collectifs (location de salles ). 20 ? Location de salles L?article 9 : « respect de la tranquillité » de tous s?applique également pour la location de salle. Il est rappelé que le silence total doit être respectée à l?extérieur de 22 heures à 8 heures. En cas d?intervention de la force publique pour tapage nocturne, les éventuelles contraventions et poursuites seront à la charge du locataire ou de son représentant qui engage sa responsabilité pour l?ensemble des participants à la soirée, manifestation, séjour? En cas d?intervention des secours : pompiers, SAMU? pour tout cause que ce soit et en particulier pour état d?ébriété, le village se garde la possibilité de mettre un terme immédiat à la soirée ou au séjour du groupe sans avoir à indemniser le locataire pour rupture anticipée du contrat. 21 ? Club enfants Le club enfants fonctionne sur la période estivale, aux dates indiquées sur les tarifs de l?année en cours. Seuls les enfants inscrits auprès de l?animatrice par les parents sont pris en charge par le club enfants. Les enfants dont les parents ne respectent pas les horaires de fin d?activités ne sont plus acceptés au club enfants. 22 - Le non-respect du règlement intérieur Si un usager ne respecte pas le règlement intérieur, le responsable du Village de Vacances est autorisé à le mettre en demeure de tenir compte des règles. Lors d?infractions répétées et / ou sérieuses, malgré des avertissements écrits ou oraux, le responsable est en droit de résilier le contrat de location et de demander l?aide, si nécessaire, des forces de police. Les infractions suivantes sont en particulier considérées comme sérieuses et pouvant entraîner l?exclusion immédiate du Village de Vacances : les marques d?agressivité et la violence physique ou verbale, l?usage de produits modifiant le comportement de façon significative : alcool, drogue? les comportements mettant en cause la sécurité des usagers comme la fréquentation de la piscine en dehors des heures d?ouverture. Définition de certains termes : Village ; on entend le Village proprement dit et le site des étangs. Client ou usager, on entend les personnes séjournant au Village et portées sur le bulletin de réservation de leur logement. Sont considérés comme clients, les clients du restaurant.